Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EMMANUEL
Numéro de dépôt :
1649576
Date de dépôt :
12/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2001
Présentation de la marque EMMANUEL
Déposée le 12 mars 1991 par Emmanuel ECONOMOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMMANUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EMMANUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMMANUEL est expirée depuis le 12 mars 2001.
Emmanuel ECONOMOU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33